Déposée le 20 avril 2001 par la société étrangère HERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANS SUCRE AJOUTE »
Le déposant est la société étrangère HERO domicilié(e) Niederlenzer, Kirchweg 6 - 5600 - LENZBURG - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERO, Société de Droit Suisse - Niederlenzer, Kirchweg 6 - 5600 - LENZBURG - Suisse
INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377080 - Publication au BOPI 2003-09-10
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392463 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2008-12-18
Errata sur les renouvellements - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 28 juillet 2016 - Constitution de gage n°675523 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-28
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Confitures ; écorces (zestes) de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; fruits cuits ; fruits confits ; salades de fruits ; gelées comestibles ; marmelades ; pectine à usage alimentaire ; pulpe de fruits ; compote de fruits ; desserts de fruits ; fruits au sirop ; fruits en conserves. Tous ces produits n'étant pas à base de lait. Pâtisserie et confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical. Tous ces produits n'étant pas à base de lait. Jus de fruits, boissons à base de fruits à l'exclusion de toute boisson à base de lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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