Déposée le 22 janvier 1998 par la société étrangère HERO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « P'TIT GIVRE »
Le déposant est la société étrangère HERO domicilié(e) Niederlenzer – Kirchweg 6,5600 LENZBURG,SUISSE (dossier no 2361481) - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 89 rue d'Antibes,06400 CANNES (dossier no 2361481) - 06400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERO Société de Droit Suisse - Niederlenzer – Kirchweg 6,5600 LENZBURG,SUISSE (dossier no 2361481) - Suisse
INLEX CONSEIL - 89 rue d'Antibes,06400 CANNES (dossier no 2361481) - 06400 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-35
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361481 - Publication au BOPI 2008-01-22
Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380246 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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