Marque expirée - Marque en non vigueur

Compo'Fines
HERO Société de Droit Suisse

Numéro de dépôt :
99782461
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2019

Présentation de la marque Compo'Fines

Déposée le 23 mars 1999 par la société étrangère HERO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Compo'Fines »

Le déposant est la société étrangère HERO domicilié(e) Niederlenzer – Kirchweg 6,5600 LENZBURG,SUISSE (dossier no 2391162) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES (dossier no 2391162) - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Compo'Fines est expirée depuis le 23 mars 2019.

HERO a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT GIVRE , FRUISSONADE , Hero Confi pure Fraises , Confi'pure , CROQ' FRUITS , HERO MAITRES FRUITIERS DEPUIS 1886 , 2 FRUITS PAR JOUR , SANS SUCRE AJOUTE , MADAME MONSIEUR COIFFURE , Sans Sucre Ajouté


HERO Société de Droit Suisse - Niederlenzer – Kirchweg 6,5600 LENZBURG,SUISSE (dossier no 2391162) - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 89 Rue d'Antibes,06400 CANNES (dossier no 2391162) - 06400 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391162 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377080 - Publication au BOPI 2003-09-10

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Gélatine pour aliments ; confiture ; écorces zestes de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; tranches de fruits ; fruits cuits ; gélatine à usage alimentaire ; gelées comestibles ; gingembre confiture ; marmelades ; pectine à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; compote de fruits ; desserts de fruits ; fruits au sirop ; fruits en conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.