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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERO FRANCE
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MOSAIQUE DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE DE FRUITS
HERO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1708819
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
28/06/2009
MOSAIQUE DE FRUITS de HERO FRANCE

Présentation de la marque MOSAIQUE DE FRUITS

Déposée le 28 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) HERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « MOSAIQUE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Livron, 26400 ALLEX (dossier no 2143609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 681 074 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) (dossier no 2143609) - France.

La marque MOSAIQUE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAIQUE DE FRUITS est expirée depuis le 28 juin 2009.

HERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAUFRUIT , CROQ'FRUIT , DAUFRUIT LA COMPOTE AVEC MORCEAUX POMME PECHE ABRICOT , HERO DOUDOUX DE FRUITS , PREND PLAISIR A FAIRE PLAISIR , Hero Pêches Dvins , , AB HERO DESSERT BIO POMME POIRE , DAUFRUIT , EPIFRUIT


HERO FRANCE, Société Anonyme - Zone Industrielle, Route de Livron, 26400 ALLEX (dossier no 2143609) - France - SIREN 347681074


INLEX CONSEIL - (dossier no 2143609) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143609 - Publication au BOPI 1999-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377080 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures. Conserves