HERO FRANCE., Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3152319
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2012
Présentation de la marque LA COMPOTE AVEC MORCEAUX
Déposée le 7 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) HERO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA COMPOTE AVEC MORCEAUX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle-Route de Livron,26400 Allex - 26400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 681 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERO FRANCE., Société Anonyme à Conseil d'Administration - Zone Industrielle-Route de Livron,26400 Allex - 26400 - France - SIREN 347681074
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377080 - Publication au BOPI 2003-09-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Confitures ; écorces (zestes) de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; fruits cuits ; fruits confits ; salades de fruits ; gelées comestibles ; marmelades ; pectine à usage alimentaire ; pulpe de fruits ; compote de fruits ; desserts de fruits ; fruits au sirop ; fruits en conserves ; conserves de fruits. Pâtisserie et confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; amidon à usage alimentaire ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glucose à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; sucre ; édulcorants naturels. Jus de fruits, boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ; nectars de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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