Marque expirée - Marque en non vigueur

Hero Pêches Dvins
HERO FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3483348
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/02/2017
Hero Pêches Dvins de HERO FRANCE

Présentation de la marque Hero Pêches Dvins

Déposée le 22 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Hero Pêches Dvins »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERO FRANCE domicilié(e) Route de Livron,26400 ALLEX - 26400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 681 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 89, Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hero Pêches Dvins est expirée depuis le 22 février 2017.

HERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAUFRUIT , CROQ'FRUIT , DAUFRUIT LA COMPOTE AVEC MORCEAUX POMME PECHE ABRICOT , HERO DOUDOUX DE FRUITS , PREND PLAISIR A FAIRE PLAISIR , , MOSAIQUE DE FRUITS , AB HERO DESSERT BIO POMME POIRE , DAUFRUIT , EPIFRUIT


HERO FRANCE Société par actions simplifiée - Route de Livron,26400 ALLEX - 26400 - France - SIREN 347681074


INLEX CONSEIL - 89, Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 20 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533209 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 31 janvier 2011 - Concession de licence n°543959 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 5 février 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°617921 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Carton d'emballage, papier d'emballage ; sacs d'emballage en carton, en papier ou en matières plastiques ; sachets et feuilles d'emballage en carton, en papier ou en matière plastique.

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées et confitures à base de fruits, compotes à base de fruits, tous ces produits n'étant pas à base de lait.

Pâtisserie et confiserie, sucreries, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical.