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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERO FRANCE
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Hero Actifruit
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hero Actifruit
HERO FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3424127
Date de dépôt :
19/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/04/2016
Hero Actifruit de HERO FRANCE

Présentation de la marque Hero Actifruit

Déposée le 19 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Hero Actifruit »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERO FRANCE domicilié(e) 65 rue Jean Jaur, B.P. 105,26802 PORTES LES VALENCES CEDEX - 26802 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 681 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 24 boulevard Carnot,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hero Actifruit est expirée depuis le 19 avril 2016.

HERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAUFRUIT , CROQ'FRUIT , DAUFRUIT LA COMPOTE AVEC MORCEAUX POMME PECHE ABRICOT , HERO DOUDOUX DE FRUITS , PREND PLAISIR A FAIRE PLAISIR , Hero Pêches Dvins , , MOSAIQUE DE FRUITS , AB HERO DESSERT BIO POMME POIRE , DAUFRUIT


HERO FRANCE société par actions simplifiée - 65 rue Jean Jaur, B.P. 105,26802 PORTES LES VALENCES CEDEX - 26802 - France - SIREN 347681074


INLEX CONSEIL - 24 boulevard Carnot,06400 CANNES - 06400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Inscription le 20 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533209 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 20 septembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°533208 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 31 janvier 2011 - Concession de licence n°543959 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-01-31

Inscription le 5 février 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°617921 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Confitures, écorces (zestes) de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, fruits cuits, fruits confits, salade de fruits, gelées comestibles, marmelades, pectine à usage alimentaire, pulpe de fruits, compote de fruits, desserts de fruits, fruits au sirop, fruits en conserves, tous ces produits n'étant pas à base de lait.Pâtisserie et confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical.Jus de fruits, boissons à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.