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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HERO FRANCE
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DESSERT BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESSERT BIO
HERO FRANCE., Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3151993
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012
DESSERT BIO de HERO FRANCE

Présentation de la marque DESSERT BIO

Déposée le 6 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) HERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESSERT BIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERO FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle-Route de Livron,26400 Allex - 26400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 681 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESSERT BIO est expirée depuis le 6 mars 2012.

HERO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DAUFRUIT , CROQ'FRUIT , DAUFRUIT LA COMPOTE AVEC MORCEAUX POMME PECHE ABRICOT , HERO DOUDOUX DE FRUITS , PREND PLAISIR A FAIRE PLAISIR , Hero Pêches Dvins , , MOSAIQUE DE FRUITS , AB HERO DESSERT BIO POMME POIRE , DAUFRUIT


HERO FRANCE., Société Anonyme à Conseil d'Administration - Zone Industrielle-Route de Livron,26400 Allex - 26400 - France - SIREN 347681074


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377080 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533226 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533223 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2010 - Gage constitué n°533227 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 20 juin 2011 - Concession de licence n°551476 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Confitures ; écorces (zestes) de fruits ; gelées de fruits ; pulpes de fruits ; fruits cuits ; fruits confits ; salades de fruits ; gelées comestibles ; marmelades ; pectine à usage alimentaire ; pulpe de fruits ; compote de fruits ; desserts de fruits ; fruits au sirop ; fruits en conserves ; conserves de fruits. Tous ces produits n'étant pas à base de lait. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Pâtisserie et confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; amidon à usage alimentaire ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glucose à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; sucre ; édulcorants naturels. Tous ces produits n'étant pas à base de lait. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Jus de fruits, boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; extraits de fruits ; nectars de fruits. Tous ces produits n'étant pas à base de lait. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.