Déposée le 9 mars 1994 par HERO AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est HERO AG, SOCIETE REGIE PAR LE DROIT SUISSE domicilié(e) KARL ROTH STRASSE 8 - 5600 - LENZBURG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle ETIENNE KARINE domicilié(e) 15 RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque SEMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERO AG, SOCIETE REGIE PAR LE DROIT SUISSE - KARL ROTH STRASSE 8 - 5600 - LENZBURG - Suisse
INLEX IP EXPERTISE, Mle ETIENNE KARINE - 15 RUE BEAUVAU - 13001 - MARSEILLE - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2259191 - Publication au BOPI 2004-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16
Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507909 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2014 n°2552629 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06
Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29
Inscription le 13 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768538 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-13
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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