Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURSE A L'ELYSEE
HERNOUT Fabien
LANDRIN Bénédicte, Epouse HERNOUT
TUAL-LOIZEAU Daniel

Numéro de dépôt :
95553248
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2005

Présentation de la marque COURSE A L'ELYSEE

Déposée le 9 janvier 1995 par HERNOUT Fabien, LANDRIN Bénédicte, TUAL-LOIZEAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURSE A L'ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Les déposants sont HERNOUT Fabien, domicilié(e) 5, Allée Manet, 78200 MANTES LA JOLIE - France, LANDRIN Bénédicte, Epouse HERNOUT, domicilié(e) 5, Allée Manet, 78200 MANTES LA JOLIE - France, TUAL-LOIZEAU Daniel, domicilié(e) HERFIN, 72290 LUCE SOUS BALLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERNOUT Fabien - France.

La marque COURSE A L'ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSE A L'ELYSEE est expirée depuis le 9 janvier 2005.


HERNOUT Fabien - 5, Allée Manet, 78200 MANTES LA JOLIE - France

LANDRIN Bénédicte, Epouse HERNOUT - 5, Allée Manet, 78200 MANTES LA JOLIE - France

TUAL-LOIZEAU Daniel - HERFIN, 72290 LUCE SOUS BALLON - France


HERNOUT Fabien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Matériel d'enseignement sous forme de jeu, jeu de cartes, produits d'imprimerie papier, carton Jeu de société Education, divertissement, activités culturelles, formation, édition, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.