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Marques déposées par HERNANDEZ ROBERT
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TERGACO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERGACO
HERNANDEZ ROBERT
CHAVAUX JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3793857
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/12/2020
TERGACO de HERNANDEZ ROBERT

Présentation de la marque TERGACO

Déposée le 29 décembre 2010 par HERNANDEZ ROBERT et CHAVAUX JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERGACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Les déposants sont HERNANDEZ ROBERT domicilié(e) 96 bis cours du docteur Long - 69003 - LYON - France et CHAVAUX JEAN PIERRE domicilié(e) 12 chemin des Combes - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERNANDEZ ROBERT domicilié(e) 96 bis cours du docteur Long - 69003 - LYON - France.

La marque TERGACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERGACO est expirée depuis le 29 décembre 2020.


HERNANDEZ ROBERT - 96 bis cours du docteur Long - 69003 - LYON - France

CHAVAUX JEAN PIERRE - 12 chemin des Combes - 69370 - ST DIDIER AU MONT D'OR - France


HERNANDEZ ROBERT - 96 bis cours du docteur Long - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Natte anti végétation ;

Asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.