Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRINE DE NERAC
Numéro de dépôt :
1112205
Date de dépôt :
12/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nerac
Présentation de la marque TERRINE DE NERAC
Déposée le 12 avril 1979 par HERNANDEZ Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nerac), la marque française « TERRINE DE NERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRINE DE NERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TERRINE DE NERAC est expirée depuis le 12 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021