Déposée le 6 février 2009 par HERNANDEZ PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Ht SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-11 du 13 mars 2009.
Le déposant est HERNANDEZ PATRICK domicilié(e) VILLA 311, 156 Corniche des Oliviers - 06000 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HERNANDEZ PATRICK domicilié(e) 311 HAMEAU DE ST PANCRACE, 156 corniche des Oliviers - 06000 - NICE - France.
La marque Ht SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ht SPORTS arrivera à expiration en date du 6 février 2029.
HERNANDEZ PATRICK - VILLA 311, 156 Corniche des Oliviers - 06000 - NICE - France
M. HERNANDEZ PATRICK - 311 HAMEAU DE ST PANCRACE, 156 corniche des Oliviers - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 26 septembre 2012 - Concession de licence n°585063 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703410 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.
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