Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHLORNETT
HERNANDEZ ERIC

Numéro de dépôt :
97678175
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque CHLORNETT

Déposée le 14 mai 1997 par HERNANDEZ ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHLORNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est HERNANDEZ ERIC, domicilié(e) 206 RUE DE L'AIGOUAL, 34280 CARNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HERNANDEZ ERIC - France.

La marque CHLORNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLORNETT est expirée depuis le 14 mai 2007.

HERNANDEZ ERIC a également déposé les autres marques suivantes : LASERNETT , HIPPOCHLORUS , OIL SERVICE


HERNANDEZ ERIC - 206 RUE DE L'AIGOUAL, 34280 CARNON - France


MR HERNANDEZ ERIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Appareil électrique, électronique avec des électrodes à savoir: des électrodes en titane alimentées par un courant électrique issu du générateur électrique qui les commande (l'appareil électrique) Appareil automatique dont les électrodes sont à installer dans des conduits d'eau, canalisations d'eau de piscines ou bassins. A savoir: le corps en polychlorure de vinyle où sont logées les électrodes devra être collé sur la tuyauterie où circule l'eau filtrée des piscines ainsi l'eau passera sur ces électrodes et donc pourra être stérilisée. Stérilisation de l'eau des piscines par électrolyse du sel, désinfectant automatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.