Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECOFIX
HERNANDEZ DIMITRI

Numéro de dépôt :
3202492
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DECOFIX de HERNANDEZ DIMITRI

Présentation de la marque DECOFIX

Déposée le 30 décembre 2002 par la société HERNANDEZ DIMITRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOFIX »

Le déposant est la société HERNANDEZ DIMITRI domicilié(e) ROUTE DE L'ETANG DU PUITS,18410 ARGENT SUR SAULDRE - 18410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 819 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERNANDEZ DIMITRI domicilié(e) ROUTE DE L'ETANG DU PUITS,18410 ARGENT SUR SAULDRE - 18410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 24


HERNANDEZ DIMITRI - ROUTE DE L'ETANG DU PUITS,18410 ARGENT SUR SAULDRE - 18410 - France - SIREN 420819310


HERNANDEZ DIMITRI - ROUTE DE L'ETANG DU PUITS,18410 ARGENT SUR SAULDRE - 18410 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403899 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Système de fixation de toile tendue par profil PVC bi-durêté

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).