Déposée le 1 décembre 2010 par HERNANDEZ Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « PEEP-HOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est HERNANDEZ Daniel domicilié(e) 11 Route des BARDIS - 31320 - REBIGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERNANDEZ Daniel domicilié(e) 11 Route des BARDIS - 31320 - REBIGUE - France.
La marque PEEP-HOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEEP-HOLE est expirée depuis le 1 décembre 2020.
HERNANDEZ Daniel - 11 Route des BARDIS - 31320 - REBIGUE - France
HERNANDEZ Daniel - 11 Route des BARDIS - 31320 - REBIGUE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ; Systèmes spatiaux, à savoir satellites et appareils et instruments scientifiques à sa destination ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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