Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERABAT
Numéro de dépôt :
1730484
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
17/11/1998
Présentation de la marque TERABAT
Déposée le 17 novembre 1988 par monsieur HERNANDEZ christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « TERABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TERABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERABAT est expirée depuis le 17 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06