Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

soixantesix
HERNANDEZ Cécile Anne
HERNANDEZ Olivier
CERVELLON FRÉDÉRIC
DEROUX Sylvain

Numéro de dépôt :
3133523
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
soixantesix de HERNANDEZ Cécile Anne

Présentation de la marque soixantesix

Déposée le 21 novembre 2001 par HERNANDEZ Cécile Anne, HERNANDEZ Olivier, CERVELLON FRÉDÉRIC, DEROUX Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « soixantesix »

Les déposants sont HERNANDEZ Cécile Anne, domicilié(e) 19 Rue Pierre de MONTREUIL, 66000 PERPIGNAN - France, HERNANDEZ Olivier, domicilié(e) 19 Rue Pierre de MONTREUIL, 66000 PERPIGNAN - France, CERVELLON FRÉDÉRIC, domicilié(e) 8 RUE du pressoir, 66140 CANET EN ROUSSILLON - France, DEROUX Sylvain, domicilié(e) 11 rue de la fontaine, 66740 MONTESQUIEU DES AUSERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERNANDEZ Cécile ANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HERNANDEZ Cécile Anne - 19 Rue Pierre de MONTREUIL, 66000 PERPIGNAN - France

HERNANDEZ Olivier - 19 Rue Pierre de MONTREUIL, 66000 PERPIGNAN - France

CERVELLON FRÉDÉRIC - 8 RUE du pressoir, 66140 CANET EN ROUSSILLON - France

DEROUX Sylvain - 11 rue de la fontaine, 66740 MONTESQUIEU DES AUSERES - France


HERNANDEZ Cécile ANNE - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355096 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

- Vêtements, chaussures, chapellerie, ligne de tee-shirts, polos, sweat-shirts, chemises. - Télécommunication Transmission d'informations par Internet. Agence de presse et d'informations.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.