Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATH GRAPH graphical line
HERNANDEZ CARLOS

Numéro de dépôt :
3866114
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
PATH GRAPH graphical line de HERNANDEZ CARLOS

Présentation de la marque PATH GRAPH graphical line

Déposée le 12 octobre 2011 par la société HERNANDEZ CARLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATH GRAPH graphical line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la société HERNANDEZ CARLOS domicilié(e) 1 A Rue Pere Potot - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 006 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Path Graph domicilié(e) 1 A Rue Pere Potot - 57000 - METZ - France.

La marque PATH GRAPH graphical line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATH GRAPH graphical line est expirée depuis le 12 octobre 2021.


HERNANDEZ CARLOS - 1 A Rue Pere Potot - 57000 - METZ - France - SIREN 534006663


Path Graph - 1 A Rue Pere Potot - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

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