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Marques déposées par monsieur HERMINIER BERTRAND
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OSARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSARC
M. HERMINIER BERTRAND

Numéro de dépôt :
4123212
Date de dépôt :
05/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2024
OSARC de HERMINIER BERTRAND

Présentation de la marque OSARC

Déposée le 5 octobre 2014 par monsieur HERMINIER BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OSARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur HERMINIER BERTRAND domicilié(e) 23 Hameau de Tregonnour Vihan, MOUSTERLIN - 29170 - FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERMINIER BERTRAND domicilié(e) 23 Hameau de Tregonnour Vihan, MOUSTERLIN - 29170 - FOUESNANT - France.

La marque OSARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSARC est expirée depuis le 5 octobre 2024.


M. HERMINIER BERTRAND - 23 Hameau de Tregonnour Vihan, MOUSTERLIN - 29170 - FOUESNANT - France


M. HERMINIER BERTRAND - 23 Hameau de Tregonnour Vihan, MOUSTERLIN - 29170 - FOUESNANT - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

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