Hermine des Lys
Présentation de la marque Hermine des Lys
Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par l'association loi 1901 Hermine des Lys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hermine des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Hermine des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hermine des Lys arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32