Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hermine des Lys
Hermine des Lys, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4168844
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
Hermine des Lys de Hermine des Lys

Présentation de la marque Hermine des Lys

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par l'association loi 1901 Hermine des Lys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hermine des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Hermine des Lys domicilié(e) 8 rue du Général Pershing - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hermine des Lys, Mme. Miryam Berbaum domicilié(e) 8 rue du Général Pershing - 78000 - Versailles - France.

La marque Hermine des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hermine des Lys arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.


Hermine des Lys, association loi 1901 - 8 rue du Général Pershing - 78000 - Versailles - France


Hermine des Lys, Mme. Miryam Berbaum - 8 rue du Général Pershing - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;

Organisation d'expositions ou salons à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et mise en oeuvre d'ateliers d'information, de présentation, d'expérimentation des différentes techniques de bien-être et de développement personnel - organisation d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou de publicité.