HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
96615270
Date de dépôt :
12/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026
Présentation de la marque VOLUTES
Déposée le 12 mars 1996 par la société HERMES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque VOLUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396
HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310532 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386337 - Publication au BOPI 2004-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452063 - Publication au BOPI 2007-04-10
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610607 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-18
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Porte-monnaie en métaux précieux, porte-clefs Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, papeterie, agendas, sacs d'emballage en papier ou en carton, cartes à jouer, stylos à bille, à mine et à plume Sacs, à savoir sacs à main, de voyage, à dos portefeuilles, porte-monnaie en cuir, porte-chéquiers, porte-cartes, porte-billets, porte-documents, malles et valises
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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