TOUBETTE
Présentation de la marque TOUBETTE
Déposée le 17 mars 1999 par la société HERMES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOUBETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUBETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUBETTE arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.
HERMES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386337 - Publication au BOPI 2004-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452063 - Publication au BOPI 2007-04-10
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401514 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704166 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28