HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
3660918
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2029
Présentation de la marque TOILMAC
Déposée le 30 juin 2009 par la société HERMES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOILMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque TOILMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396
HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707901 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-27
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Tissus de soie, tissus tissés ou tricotés, étoffes non tissées, étoffes pour l'habillement, couvertures de lit et de table, plaids, rideaux, linge de maison, chemins de table, couvre-lits, linge de lit, draps, linge de bain [à l'exception de l'habillement], draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, serviettes d'invité, linge de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, mouchoirs de poche en matières textiles, étiquettes en tissu, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, boîtes en matières textiles, vide-poches en matières textiles.
Vêtements pour homme, femme et enfant, bottes, chaussures, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), foulards et écharpes.
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