HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
4023663
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2023
Présentation de la marque SENLIS
Déposée le 31 juillet 2013 par la société HERMES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SENLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SENLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396
HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Articles de sellerie, selles pour chevaux, housses de selles pour chevaux, dessous de selles d'équitation, arçons de selles, boîtes à selles, attaches de selles, fouets, martinets, cravaches, brides [harnais], bridons, courroies et lanières en cuir [sellerie], guides [rênes], étrivières, harnais, rênes, licols, licous, sangles de cuir, bandoulières [courroies] en cuir, fers à cheval, étriers, pièces en caoutchouc pour étriers, mors [harnachement], garnitures de harnachement, oeillères [harnachement], couvertures de chevaux, genouillères pour chevaux, colliers de chevaux.
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