HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
4082434
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2024
Présentation de la marque PASSANTE
Déposée le 8 avril 2014 par la société HERMES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PASSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque PASSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396
HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, joaillerie, bijouterie, colliers, ras du cou [colliers], bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, badges (bijouterie), boutons de manchette, médailles, médaillons, breloques, pinces à cravates, épingles de cravates, chaînes [bijouterie], boîtes en métaux précieux, écrins, coffrets à bijoux, coffrets à montres, trousses à bijoux et à montres, horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, chronographes [montres], chronomètres, montres-bracelets, horloges, pendules [horlogerie], pendulettes, bracelets de montres, fermoirs de montres, cadrans de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, écrins pour l'horlogerie, porte-clés de fantaisie.
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