HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
3692427
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2029
Présentation de la marque MUSETTE
Déposée le 19 novembre 2009 par la société HERMES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396
HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2019 n°2727505 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-10-05
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), notamment : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport, sacs à langer, sacs à plaid, sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), malles et valises, trousses et coffrets destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (maroquinerie), sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage.
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