HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
3735671
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2020
Présentation de la marque MOUSSAILLON
Déposée le 5 mai 2010 par la société HERMES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUSSAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque MOUSSAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à langer, sacs à plaid, sacs à roulettes, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), malles, valises, trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides), vanity cases, pochettes (sacs à main de soirée).
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