MOSAÏQUE AU 24
Présentation de la marque MOSAÏQUE AU 24
Déposée le 16 avril 2008 par la société HERMES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAÏQUE AU 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOSAÏQUE AU 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAÏQUE AU 24 arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.
HERMES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595525 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673461 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28