HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
3896717
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
Présentation de la marque MODULE H
Déposée le 13 février 2012 par la société HERMES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque MODULE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396
HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Cloisons métalliques mobiles décoratives pour aménager les murs.
Parements muraux (constructions non métalliques), cloisons non métalliques mobiles décoratives pour aménager les murs.
Revêtements muraux (tentures murales) non en matières textiles, tentures murales non en matières textiles, tapisserie (tentures murales) non en matières textiles, papiers de tenture, papiers peints.
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