Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERMÈS PARIS
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3697055
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2029
HERMÈS PARIS de HERMES INTERNATIONAL

Présentation de la marque HERMÈS PARIS

Déposée le 8 décembre 2009 par la société HERMES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERMÈS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque HERMÈS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERMÈS PARIS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

HERMES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VIBRATO , PIERRE D'ORIENT ET D'OCCIDENT , EXTREME HERMES , HERMESSENCE , HERMES , VOYAGE EN HERMES , TERRE D'HERMES , HERMES , (Marque figurative) , LAD HERMES


HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396


HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 24 mai 2013 - Concession de licence n°601706 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-24

Inscription le 22 août 2016 - Renonciation partielle n°678099 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22

Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28

Renouvellement avec limitation le 26 octobre 2019 n°2729275 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-26

Parfums, produits de parfumerie, eau de toilette, eau de parfum, huiles essentielles à usage personnel, cosmétiques, produits de maquillage, lotions pour les cheveux et le corps, savons, dentifrices, déodorants à usage personnel, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, gels pour la douche, shampooings, crèmes de beauté pour le corps, produits de rasage, crèmes à raser, lotions après-rasage, baumes après rasage, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes cosmétiques, lotions à usage cosmétique, produits de toilette, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir et dégraisser ; produits de nettoyage, huiles de nettoyage, produits pour la conservation du cuir [cirages], produits pour blanchir le cuir, crèmes à polir, crèmes pour le cuir, crèmes pour chaussures, cirages pour chaussures, cirages, cire pour cordonniers. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres-forts, minerais, fermetures métalliques pour sacs et pochettes (maroquinerie), fermetures métalliques pour articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-documents, étuis pour clés en cuir, porte-chéquier, pochettes pour passeport, étuis pour photos, trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides) ; boîtes en métaux communs, fermetures métalliques de boîtes, capsules métalliques de bouteilles, fermetures métalliques de bouteilles, boutons [poignées] en métal, cadenas, embouts métalliques de cannes et parapluies, clous, articles de clouterie, enseignes en métal, garnitures métalliques de meubles, tirelires métalliques, rivets métalliques, clochettes, crochets de portemanteaux métalliques, poignées de porte en métal. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères), couteaux de poche, canifs, couteaux de chasse, formes pour chaussures (outils de cordonniers), ciseaux, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, sécateurs, coupe-fleurs, trousses de manucure et de pédicure, nécessaires de rasage, pinces, manches de couteaux métalliques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie, lunettes [optique], jumelles [optique], étuis à jumelles, longues-vues, casque de protection pour le sport, bombes [équitation], clé USB, agendas électroniques, jeux électroniques, logiciels de jeux, programmes d'ordinateur enregistrés, souris [informatique], tapis de souris, indicateurs de température, mètres [instruments de mesure], règles [instruments de mesure], boussoles, loupes [optique], sifflets pour appeler les chiens, téléphones portables, télémètres, toises. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, lampes d'éclairage, lampes électriques, lustres, lampadaires, lampes de poche, feux pour cycles et véhicules, abat-jour, veilleuses, plafonniers, robinets. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, vélos, automobiles, bateaux, yachts, voitures d'enfants. Métaux précieux et leurs alliages pierres précieuses, joaillerie, bijouterie, colliers, ras du cou [colliers], bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, badges (bijouterie), boutons de manchette, médailles, médaillons, breloques, pinces à cravates, épingles de cravates, chaînes [bijouterie], boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, chronographes [montres], chronomètres, montres-bracelets, horloges, pendules [horlogerie], pendulettes, bracelets de montres, fermoirs de montres, cadrans de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, écrins, écrins pour l'horlogerie, porte-clés de fantaisie. Instruments de musique, boîtes à musique. Papier, carton, à savoir : boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, papier d'emballage, albums, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, caractères [chiffres et lettres], clichés, clichés à adresses, articles pour reliures, articles de papeterie, dossiers [papeterie], agendas, couvertures d'agendas, almanachs, éphémérides, blocs [papeterie], feuilles [papeterie], blocs à dessin, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], crayons, mines de crayons, portecrayons, porte-mines, feutres, stylos, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pastels [crayons], trousses à crayons, trousses à dessin, pots à crayons, faire-part [papeterie], fiches [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], matériel pour les artistes, pinceaux, brosses [pinceaux], chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, palettes pour peintres, boîtes de peinture [matériel scolaire], dessins, instruments de dessin, fournitures pour le dessin, pince-notes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, étuis porte-chéquiers, modèles de broderie, impressions, représentations et reproductions graphiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, gravures, images, portraits, affiches, livres, livrets, manuels, catalogues, brochures, périodiques, publications, imprimés, prospectus, journaux, revues, cartes, cartes de voeux musicales, cartes postales, pinces à billet, porte-affiches en papier ou en carton, timbres à cacheter, cachets [sceaux], tampons pour sceaux, coffrets à timbres [cachets], enseignes en papier ou en carton, coupe-papier [articles de bureau], linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafe en papier, ronds de table en papier, bavoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, cache-pot en papier, signets, serre-livres, marques pour livres, marque-page, pochettes pour passeport, sous-main, cartons à chapeaux [boîtes], couvre-livres, corbeilles à courrier, objets d'art gravés, lithographiés, objets d'art lithographiés, atlas, billets [tickets], cartonnages, chemises pour documents, chromos, patrons pour la confection de vêtements, drapeaux en papier, fanions en papier, écussons [cachets en papier], fournitures pour écrire, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, modèles d'écriture, écritoires, écriteaux en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], presse-papiers, planches à graver, planches à dessin, planches [gravures], plans, pochoirs, règles à dessiner, albums de coloriage, gommes à effacer, livres de naissance. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), notamment : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport, sacs à langer, sacs à plaid, réticules [sacs à main], sacs à roulettes, sacoches pour porter les enfants (porte-bébés), portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, malles et valises, coffres de voyage, trousses et coffrets destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), articles de sellerie, arçons de selles, brides [harnais], bridons, courroies et lanières en cuir [sellerie], guides [rênes], fers à cheval, colliers de chevaux, étriers, pièces en caoutchouc pour étriers, étrivières, harnais, rênes, licols, licous, attaches de selles, sangles de cuir, bandoulières [courroies] en cuir, genouillères pour chevaux, oeillères [harnachement], couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, dessous de selles d'équitation, fouets, martinets, cravaches, boîtes à selles, selles pour chevaux, mors [harnachement], garnitures de harnachement, brosses pour chevaux, dragonnes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en fibre vulcanisée, parasols, parapluies, ombrelles, anneaux pour parapluies, fourreaux de parapluies, cannes de parapluies, poignées de cannes et de parapluies, cannes-sièges, poignées de valises, colliers pour animaux, laisses pour animaux, muselières, manteaux pour animaux, sacs à animaux, harnais pour animaux, peaux d'animaux, sacs de campeurs, cordons en cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, gibecières, revêtements de meubles en cuir, moleskine [imitation du cuir], sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage. Meubles, cadres à photos, cadres [encadrements], moulures pour cadres [encadrement], trousses et coffrets à bijoux et à montres non en métaux précieux, coffres à jouets, coffrets [meubles], coussins, mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, matelas, coussins et couchettes pour animaux, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, chaises hautes pour enfants, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, berceaux, cintres pour vêtements, manches de couteaux non métalliques, glaces [miroirs], miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], verre argenté [miroiterie], pièces d'ameublement, plateaux de table, porte-parapluies, porte-livres, porte-revues, porte-chapeaux, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, divans, sièges, tabourets, sofas, poufs, appuie-têtes [meubles], lits, armoires, bahuts [coffres] non métalliques, bancs [meubles], paravents [meubles], portes de meubles, secrétaires, vaisseliers, vitrines [meubles], étagères et rayons de bibliothèques, portemanteaux [meubles], bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants [meubles], cartothèque [meubles], tables, tables à dessin, tables de toilette [mobilier], commodes, meubles de bureau, bureaux [meubles], objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes, figurines et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, cadres à broderie, tableaux accroche-clefs, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, tableaux d'affichage, écriteaux et enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, garnitures de lits, de meubles et de portes non métalliques, housses à vêtements (penderie], housses pour vêtements [rangement], présentoirs pour journaux, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, mannequins, paniers non métalliques, poignées de portes non métalliques, présentoirs, pupitres, rivets non métalliques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], vannerie, casiers à bouteille. Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, étuis pour peignes et brosses, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, porcelaines destinées à l'art de la table, vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table, sacs isothermes, sacs isothermes pour biberons, brosses de toilette, éponges de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques, cache-pot non en papier, assiettes, bols, coquetiers, coupes à fruits, brocs, bonbonnes, bonbonnières, seaux à glace, seaux à rafraîchir, saladiers, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, services à café et à thé, cafetières et théières non électriques, timbales, plats, couvercles de plats, coupes, coupelles, vide-poches, baguettes [instruments de cuisine], beurriers, chauffe-biberons non électriques, boîtes à biscuit, boîtes à savon, boîtes à thé et à café, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bouchons de verre, tire-bouchons, bougeoirs, chandeliers, candélabres, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons [poignées] en porcelaine, brûle-parfums, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, porte-cartes de menu, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux pour la table, cristaux [verrerie], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], porte-cure-dents, dessous-de-plat [ustensiles de table], enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, porte-éponges, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bustes, figurines, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], gants de jardinage, glacières portatives non électriques, photophores, gobelets, légumiers, services à liqueur, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaires pour pique-nique [vaisselle], flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, moulins à poivre à main, poivriers, salières, porte-savon, porte-serviettes, porte-serviettes (anneaux et barres), poteries, pots, couvercles de pots, poudriers, ronds de serviettes, vases, peignes pour animaux, brosses pour chevaux, mangeoires pour animaux, étrilles, chausse-pieds, brosses à chaussures, embauchoirs [formes] pour chaussures, tirelires non métalliques, récipients calorifuges pour boissons, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, mélangeurs manuels [shakers], verres [récipients], pinces à sucre. Tissus, tissus de soie, tissus tissés ou tricotés, étoffes non tissées, étoffes pour l'habillement, couvertures de lit et de table, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores, linge de maison, chemins de table, coussins, housses pour coussins, couvre-lits, linge de lit, draps, linge de bain [à l'exception de l'habillement], draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, serviettes d'invité, linge de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de tables non en papier, mouchoirs de poche en matière textile, trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, étiquettes en tissu, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], sacs à plaid en matières textiles, sacs à langer en matières textiles, boîtes en matières textiles, vide-poches en matières textiles, tissus d'ameublement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, dessous de carafes [linge de table], tissus pour chaussures, couvertures de voyage, couvre-pieds, doublures [étoffes], drapeaux non en papier, linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie [linge], étoffe pour meubles, tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, ronds de table non en papier, tapis de table non en papier, tissus à usage textile, paréos, tabliers [vêtements], jetés de canapés. Vêtements pour homme, femme et enfant, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, layettes, peignoirs, caleçons, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, blouses, boas [tours de cou], body [justaucorps], pull-overs, chandails, gilets, tricots [vêtements], chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps, culottes, slips, dessous [sousvêtements], saris, tee-shirts, pantalons, vestes, costumes, uniformes, manteaux, gabardines [vêtements], imperméables, pardessus, parkas, jupes, robes, bottes, bottines, espadrilles, chaussures de plage, sabots [chaussures], chaussures de sport, chaussons, chaussures, pantoufles, sandales de bain, tiges de bottes, ferrures de chaussures, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, haut-de-forme, gants [habillement], moufles, mitaines, cravates, ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], foulards, lavallières, pochettes [habillement], écharpes, châles, bas, chaussettes, collants, bretelles, bavoirs non en papier, bandeaux pour la tête [habillement], vêtements en cuir et en imitations du cuir, étoles [fourrures], fourrures [vêtements], anneaux pour foulards. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches [accessoires d'habillement], fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux [non en métaux précieux], crochets pour chaussures, oeillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures [non en métaux précieux], articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, pinces à cheveux [barrettes], fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), jeux de cartes, étuis et coffrets pour jeux de cartes, tapis de jeux, jeux de table, jetons pour jeux, gobelets pour dés, dés [jeux], chevaux à bascule [jouets], gants de golf, hochets, peluches, ours en peluche, puzzles, jeux de société, balles de jeux, ballons de jeux, mobiles musicaux [jeux], cartes à jouer, jeux de construction, jeux de dames, damiers, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, gants [accessoires de jeux], gants de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, cannes de golf, housses pour raquettes de sport, jouets pour animaux domestiques, poupées, vêtements de poupées, maisons de poupées, marionnettes, mobiles [jouets], véhicules [jouets], tapis d'activités [jeux]. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, boîtes à allumettes, boîtes et coffrets à cigares, boîtes et coffrets à cigarettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, étuis à cigares et cigarettes, coupe-cigares, pots à tabac, tabatières non en métaux précieux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.