H-DECO
Présentation de la marque H-DECO
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par la société HERMES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H-DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H-DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-DECO est expirée depuis le 23 juillet 2023.
HERMES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28