Marque renouvelée - Marque en vigueur

h
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3745338
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2030
h de HERMES INTERNATIONAL

Présentation de la marque h

Déposée le 10 juin 2010 par la société HERMES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « h » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions, M. MARTIN Nicolas domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque h a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque h arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.

HERMES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VIBRATO , PIERRE D'ORIENT ET D'OCCIDENT , EXTREME HERMES , HERMESSENCE , HERMES , VOYAGE EN HERMES , TERRE D'HERMES , HERMES , (Marque figurative) , LAD HERMES


HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 572076396


HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions, M. MARTIN Nicolas - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 14 novembre 2018 - Concession de licence n°738294 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2020 n°2742910 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, parfumerie, huiles essentielles à usage personnel, cosmétiques, lotions pour les cheveux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères), couteaux de poche, canifs, couteaux de chasse, formes pour chaussures (outils de cordonniers), ciseaux, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, sécateurs, coupe-fleurs, trousses de manucure et de pédicure, nécessaires de rasage, pinces, pinces à sucre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, lampes d'éclairage, lampes électriques, lustres, lampadaires, lampes de poche, feux pour cycles et véhicules, abat-jour, veilleuses, plafonniers, robinets.

Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, joaillerie, bijouterie, colliers, ras du cou [colliers], bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, badges (bijouterie), boutons de manchette, médailles, médaillons, breloques, pinces à cravates, épingles de cravates, chaînes [bijouterie], boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, coffrets à montres, trousses à bijoux et à montres, horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, chronographes [montres], chronomètres, montres-bracelets, horloges, pendules [horlogerie], pendulettes, bracelets de montres, fermoirs de montres, cadrans de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, écrins, écrins pour l'horlogerie, porte-clés de fantaisie, porte-bijoux.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, papier d'emballage, albums, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, caractères [chiffres et lettres], clichés, clichés à adresses, articles pour reliures, articles de papeterie, dossiers [papeterie], agendas, couvertures d'agendas, almanachs, éphémérides, blocs [papeterie], feuilles [papeterie], blocs à dessin, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], crayons, mines de crayons, porte-crayons, porte-mines, feutres, stylos, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pastels [crayons], trousses à crayons, trousses à dessin, pots à crayons, faire-part [papeterie], fiches [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, brosses [pinceaux], chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, palettes pour peintres, boîtes de peinture [matériel scolaire], dessins, instruments de dessin, fournitures pour le dessin, pince-notes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, étuis porte-chéquiers, modèles de broderie, impressions, représentations et reproductions graphiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, gravures, images, portraits, affiches, livres, livrets, manuels, catalogues, brochures, périodiques, publications, imprimés, prospectus, journaux, revues, cartes, cartes de vœux musicales, cartes postales, pinces à billet, porte-affiches en papier ou en carton, timbres à cacheter, cachets [sceaux], tampons pour sceaux, coffrets à timbres [cachets], enseignes en papier ou en carton, coupe-papier [articles de bureau], linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafe en papier, ronds de table en papier, bavoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, cache-pot en papier, signets, serre-livres, marques pour livres, marque-page, pochettes pour passeport, sous-main, cartons à chapeaux [boîtes], couvre-livres, corbeilles à courrier, objets d'art gravés, lithographies, objets d'art lithographiés, atlas, billets [tickets], cartonnages, chemises pour documents, chromos, patrons pour la confection de vêtements, drapeaux en papier, fanions en papier, écussons [cachets en papier], fournitures pour écrire, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, modèles d'écriture, écritoires, écriteaux en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, nœuds en papier [papeterie], presse-papiers, planches à graver, planches à dessin, planches [gravures], plans, pochoirs, règles à dessiner, albums de coloriage, gommes à effacer, livres de naissance, autocollants [articles de papeterie], vide-poches.

Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'oliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport, sacs à langer, sacs à plaid, réticules [sacs à main], sacs à roulettes, sacoches pour porter les enfants (porte-bébés), portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, malles et valises, coffres de voyage, trousses et coffrets destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), articles de sellerie, dragonnes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en fibre vulcanisée, parasols, parapluies, ombrelles, anneaux pour parapluies, fourreaux de parapluies, cannes de parapluies, poignées de cannes et de parapluies, cannes, cannes-sièges, poignées de valises, colliers pour animaux, laisses pour animaux, muselières, manteaux pour animaux, sacs à animaux, harnais pour animaux, peaux d'animaux, sacs de campeurs, cordons en cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, gibecières, revêtements de meubles en cuir, moleskine [imitation du cuir], sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, sacs à plaid en matières textiles, sacs à langer en matières textiles.

Meubles, cadres à photos, cadres [encadrements], moulures pour cadres [encadrement], coffres à jouets, coffrets [meubles], coussins, mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, matelas, coussins et couchettes pour animaux, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, chaises hautes pour enfants, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, berceaux, cintres pour vêtements, manches de couteaux non métalliques, glaces [miroirs], miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], verre argenté [miroiterie], pièces d'ameublement, plateaux de table, porte-parapluies, porte-livres, porte-revues, porte-chapeaux, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, divans, sièges, tabourets, sofas, poufs, appuie-têtes [meubles], lits, armoires, bahuts [coffres] non métalliques, bancs [meubles], paravents [meubles], portes de meubles, secrétaires, vaisseliers, vitrines [meubles], étagères et rayons de bibliothèques, portemanteaux [meubles], bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants [meubles], cartothèque [meubles], tables, tables à dessin, tables de toilette [mobilier], commodes, meubles de bureau, bureaux [meubles], objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes, figurines et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, cadres à broderie, tableaux accroche-clefs, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, tableaux d'affichage, écriteaux et enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, garnitures de lits, de meubles et de portes non métalliques, housses à vêtements (penderie], housses pour vêtements [rangement], présentoirs pour journaux, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, mannequins, paniers non métalliques, poignées de portes non métalliques, présentoirs, pupitres, rivets non métalliques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], vannerie, casiers à bouteille, échelles, repose-pieds, trousses et coffrets à bijoux et à montres non en métaux précieux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, étuis pour peignes et brosses, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, porcelaines destinées à l'art de la table, vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table, sacs isothermes, sacs isothermes pour biberons, brosses de toilette, éponges de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques, cache-pot non en papier, assiettes, bols, coquetiers, coupes à fruits, brocs, bonbonnes, bonbonnières, seaux à glace, seaux à rafraîchir, saladiers, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, services à café et à thé, cafetières et théières non électriques, timbales, plats, couvercles de plats, coupes, coupelles, baguettes [instruments de cuisine], beurriers, chauffe-biberons non électriques, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes à thé et à café, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bouchons de verre, tire-bouchons, bougeoirs, chandeliers, candélabres, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons [poignées] en porcelaine, brûle-parfums, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, porte-cartes de menu, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux pour la table, cristaux [verrerie], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], porte-cure-dents, dessous-de-plat [ustensiles de table], enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, porte-éponges, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bustes, figurines, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], gants de jardinage, glacières portatives non électriques, photophores, gobelets, légumiers, services à liqueur, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaires pour pique-nique [vaisselle], flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, moulins à poivre à main, poivriers, salières, porte-savon, porte-serviettes, porte-serviettes (anneaux et barres), poteries, pots, couvercles de pots, poudriers, ronds de serviettes, vases, peignes pour animaux, brosses pour chevaux, mangeoires pour animaux, étrilles, chausse-pieds, brosses à chaussures, embauchoirs [formes] pour chaussures, tirelires non métalliques, récipients calorifuges pour boissons, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, mélangeurs manuels [shakers], verres [récipients], vide-poches en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Tissus, tissus de soie, tissus tissés ou tricotés, étoffes non tissées, étoffes pour l'habillement, couvertures de lit et de table, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores, linge de maison, chemins de table, coussins, housses pour coussins, couvre-lits, linge de lit, draps, linge de bain [à l'exception de l'habillement], draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, serviettes d'invité, linge de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de tables non en papier, mouchoirs de poche en matière textile, étiquettes en tissu, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], boîtes en matières textiles, vide-poches en matières textiles, tissus d'ameublement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, dessous de carafes [linge de table], tissus pour chaussures, couvertures de voyage, couvre-pieds, doublures [étoffes], drapeaux non en papier, linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie [linge], étoffe pour meubles, tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, ronds de table non en papier, tapis de table non en papier, tissus à usage textile, jetés de canapés.

Vêtements pour homme, femme et enfant, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, layettes, peignoirs, caleçons, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, blouses, boas [tours de cou], body [justaucorps], pull-overs, chandails, gilets, tricots [vêtements], chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps, culottes, slips, dessous [sous-vêtements], saris, tee-shirts pantalons, vestes, costumes, uniformes, manteaux, gabardines [vêtements], imperméables, pardessus, parkas, jupes, robes, bottes, espadrilles, chaussures de plage, sabots [chaussures], chaussures de sport, chaussons, chaussures, pantoufles, sandales de bain, tiges de bottes, ferrures de chaussures, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, haut-de-forme, gants [habillement], moufles, mitaines, cravates, ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], foulards, lavallières, pochettes [habillement], écharpes, châles, bas, chaussettes, collants, bretelles, bavoirs non en papier, bandeaux pour la tête [habillement], vêtements en cuir et en imitations du cuir, étoles [fourrures], fourrures [vêtements], anneaux pour foulards, paréos, tabliers [vêtements].

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël, jeux de cartes, étuis et coffrets pour jeux de cartes, tapis de jeux, jeux de table, jetons pour jeux, gobelets pour dés, dés [jeux], chevaux à bascule [jouets], hochets, peluches, ours en peluche, puzzles, jeux de société, balles de jeux, ballons de jeux, mobiles musicaux [jeux], cartes à jouer, jeux de construction, jeux de dames, damiers, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, gants [accessoires de jeux], gants de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, cannes de golf, housses pour raquettes de sport, jouets pour animaux domestiques, poupées, vêtements de poupées, maisons de poupées, marionnettes, mobiles [jouets], véhicules [jouets], tapis d'activités [jeux], haltères, balançoires, cordes à sauter.

Gestion des affaires commerciales, publicité notamment publicité par moyens électroniques sur des réseaux informatiques globaux tels que l'Internet, publicité par correspondance, location de matériel publicitaire, location d'espace publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires notamment sur des réseaux informatiques globaux tels que l'Internet, rédaction et publication de textes publicitaires, mise à jour de documents publicitaires, mise en page à but publicitaire, affichage, présentation et démonstration de produits sur tous moyens de communication, promotion des ventes pour des tiers, information et conseils commerciaux au consommateur, décoration de vitrines y compris sur site Internet, direction professionnelle des affaires artistiques, mises à jour de documentations publicitaires, reproduction de documents, diffusion et distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, agences d'import export, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, relations publiques, recherches de parraineurs, services de revues de presse, estimations en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique, traitement administratif de commandes d'achats, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, estimation en affaires commerciales, recueil de données dans un fichier central, informations d'affaires, recherche de marché, recherches pour affaires, transcription de communications, services de vente au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, parfumerie, huiles essentielles à usage personnel, cosmétiques, lotions pour les cheveux, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères), couteaux de poche, canifs, couteaux de chasse, formes pour chaussures (outils de cordonniers), ciseaux, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, sécateurs, coupe-fleurs, trousses de manucure et de pédicure, nécessaires de rasage, pinces, pinces à sucre, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, lampes d'éclairage, lampes électriques, lustres, lampadaires, lampes de poche, feux pour cycles et véhicules, abat-jour, veilleuses, plafonniers, robinets, métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, joaillerie, bijouterie, colliers, ras du cou [colliers], bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, badges (bijouterie), boutons de manchette, médailles, médaillons, breloques, pinces à cravates, épingles de cravates, chaînes [bijouterie], boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, coffrets à montres, trousses à bijoux et à montres, horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, chronographes [montres], chronomètres, montres-bracelets, horloges, pendules [horlogerie], pendulettes, bracelets de montres, fermoirs de montres, cadrans de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, écrins, écrins pour l'horlogerie, porte-clés de fantaisie, porte-bijoux, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, papier d'emballage, albums, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, caractères [chiffres et lettres], clichés, clichés à adresses, articles pour reliures, articles de papeterie, dossiers [papeterie], agendas, couvertures d'agendas, almanachs, éphémérides, blocs [papeterie], feuilles [papeterie], blocs à dessin, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], crayons, mines de crayons, porte-crayons, porte-mines, feutres, stylos, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pastels [crayons], trousses à crayons, trousses à dessin, pots à crayons, faire-part [papeterie], fiches [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, brosses [pinceaux], chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, palettes pour peintres, boîtes de peinture [matériel scolaire], dessins, instruments de dessin, fournitures pour le dessin, pince-notes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, étuis porte-chéquiers, modèles de broderie, impressions, représentations et reproductions graphiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, gravures, images, portraits, affiches, livres, livrets, manuels, catalogues, brochures, périodiques, publications, imprimés, prospectus, journaux, revues, cartes, cartes de vœux musicales, cartes postales, pinces à billet, porte-affiches en papier ou en carton, timbres à cacheter, cachets [sceaux], tampons pour sceaux, coffrets à timbres [cachets], enseignes en papier ou en carton, coupe-papier [articles de bureau], linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafe en papier, ronds de table en papier, bavoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, cache-pot en papier, signets, serre-livres, marques pour livres, marque-page, pochettes pour passeport, sous-main, cartons à chapeaux [boîtes], couvre-livres, corbeilles à courrier, objets d'art gravés, lithographies, objets d'art lithographiés, atlas, billets [tickets], cartonnages, chemises pour documents, chromos, patrons pour la confection de vêtements, drapeaux en papier, fanions en papier, écussons [cachets en papier], fournitures pour écrire, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, modèles d'écriture, écritoires, écriteaux en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, nœuds en papier [papeterie], presse-papiers, planches à graver, planches à dessin, planches [gravures], plans, pochoirs, règles à dessiner, albums de coloriage, gommes à effacer, livres de naissance, autocollants [articles de papeterie], vide-poches, articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport, sacs à langer, sacs à plaid, réticules [sacs à main], sacs à roulettes, sacoches pour porter les enfants (porte-bébés), portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, malles et valises, coffres de voyage, trousses et coffrets destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), articles de sellerie, dragonnes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en fibre vulcanisée, parasols, parapluies, ombrelles, anneaux pour parapluies, fourreaux de parapluies, cannes de parapluies, poignées de cannes et de parapluies, cannes, cannes-sièges, poignées de valises, colliers pour animaux, laisses pour animaux, muselières, manteaux pour animaux, sacs à animaux, harnais pour animaux, peaux d'animaux, sacs de campeurs, cordons en cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, gibecières, revêtements de meubles en cuir, moleskine [imitation du cuir], sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, sacs à plaid en matières textiles, sacs à langer en matières textiles, meubles, cadres à photos, cadres [encadrements], moulures pour cadres [encadrement], coffres à jouets, coffrets [meubles], coussins, mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, matelas, coussins et couchettes pour animaux, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, chaises hautes pour enfants, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, berceaux, cintres pour vêtements, manches de couteaux non métalliques, glaces [miroirs], miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], verre argenté [miroiterie], pièces d'ameublement, plateaux de table, porte-parapluies, porte-livres, porte-revues, porte-chapeaux, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, divans, sièges, tabourets, sofas, poufs, appuie-têtes [meubles], lits, armoires, bahuts [coffres] non métalliques, bancs [meubles], paravents [meubles], portes de meubles, secrétaires, vaisseliers, vitrines [meubles], étagères et rayons de bibliothèques, portemanteaux [meubles], bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants [meubles], cartothèque [meubles], tables, tables à dessin, tables de toilette [mobilier], commodes, meubles de bureau, bureaux [meubles], objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes, figurines et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, cadres à broderie, tableaux accroche-clefs, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, tableaux d'affichage, écriteaux et enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, garnitures de lits, de meubles et de portes non métalliques, housses à vêtements (penderie], housses pour vêtements [rangement], présentoirs pour journaux, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, mannequins, paniers non métalliques, poignées de portes non métalliques, présentoirs, pupitres, rivets non métalliques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], vannerie, casiers à bouteille, échelles, repose-pieds, trousses et coffrets à bijoux et à montres non en métaux précieux, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, étuis pour peignes et brosses, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, porcelaines destinées à l'art de la table, vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table, sacs isothermes, sacs isothermes pour biberons, brosses de toilette, éponges de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques, cache-pot non en papier, assiettes, bols, coquetiers, coupes à fruits, brocs, bonbonnes, bonbonnières, seaux à glace, seaux à rafraîchir, saladiers, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, services à café et à thé, cafetières et théières non électriques, timbales, plats, couvercles de plats, coupes, coupelles, baguettes [instruments de cuisine], beurriers, chauffe-biberons non électriques, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes à thé et à café, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bouchons de verre, tire-bouchons, bougeoirs, chandeliers, candélabres, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons [poignées] en porcelaine, brûle-parfums, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, porte-cartes de menu, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux pour la table, cristaux [verrerie], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], porte-cure-dents, dessous-de-plat [ustensiles de table], enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, porte-éponges, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bustes, figurines, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], gants de jardinage, glacières portatives non électriques, photophores, gobelets, légumiers, services à liqueur, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaires pour pique-nique [vaisselle], flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, moulins à poivre à main, poivriers, salières, porte-savon, porte-serviettes, porte-serviettes (anneaux et barres), poteries, pots, couvercles de pots, poudriers, ronds de serviettes, vases, peignes pour animaux, brosses pour chevaux, mangeoires pour animaux, étrilles, chausse-pieds, brosses à chaussures, embauchoirs [formes] pour chaussures, tirelires non métalliques, récipients calorifuges pour boissons, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, mélangeurs manuels [shakers], verres [récipients], vide-poches en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tissus, tissus de soie, tissus tissés ou tricotés, étoffes non tissées, étoffes pour l'habillement, couvertures de lit et de table, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores, linge de maison, chemins de table, coussins, housses pour coussins, couvre-lits, linge de lit, draps, linge de bain [à l'exception de l'habillement], draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, serviettes d'invité, linge de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de tables non en papier, mouchoirs de poche en matière textile, étiquettes en tissu, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], boîtes en matières textiles, vide-poches en matières textiles, tissus d'ameublement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, dessous de carafes [linge de table], tissus pour chaussures, couvertures de voyage, couvre-pieds, doublures [étoffes], drapeaux non en papier, linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie [linge], étoffe pour meubles, tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, ronds de table non en papier, tapis de table non en papier, tissus à usage textile, jetés de canapés, vêtements pour homme, femme et enfant, pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, layettes, peignoirs, caleçons, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, blouses, boas [tours de cou], body [justaucorps], pull-overs, chandails, gilets, tricots [vêtements], chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps, culottes, slips, dessous [sous-vêtements], saris, tee-shirts, pantalons, vestes, costumes, uniformes, manteaux, gabardines [vêtements], imperméables, pardessus, parkas, jupes, robes, bottes, bottines, espadrilles, chaussures de plage, sabots [chaussures], chaussures de sport, chaussons, chaussures, pantoufles, sandales de bain, tiges de bottes, ferrures de chaussures, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, casquettes, bonnets, haut-de-forme, gants [habillement], moufles, mitaines, cravates, ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], foulards, lavallières, pochettes [habillement], écharpes, châles, bas, chaussettes, collants, bretelles, bavoirs non en papier, bandeaux pour la tête [habillement], vêtements en cuir et en imitations du cuir, étoles [fourrures], fourrures [vêtements], anneaux pour foulards, paréos, tabliers [vêtements], jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël, jeux de cartes, étuis et coffrets pour jeux de cartes, tapis de jeux, jeux de table, jetons pour jeux, gobelets pour dés, dés [jeux], chevaux à bascule [jouets], hochets, peluches, ours en peluche, puzzles, jeux de société, balles de jeux, ballons de jeux, mobiles musicaux [jeux], cartes à jouer, jeux de construction, jeux de dames, damiers, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, gants [accessoires de jeux], gants de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, cannes de golf, housses pour raquettes de sport, jouets pour animaux domestiques, poupées, vêtements de poupées, maisons de poupées, marionnettes, mobiles [jouets], véhicules [jouets], tapis d'activités [jeux], haltères, balançoires, cordes à sauter.

Traitement de matériaux, assemblage de matériaux, travaux sur bois, travaux sur céramique, travaux sur porcelaine, travail du cuir, broderie, couture, découpage d'étoffes, impression de dessins, retouche de vêtements, traitement du papier, traitement de textiles, traitement de tissus, traitement du métal, traitement du verre, traitement du cristal, informations en matière de traitement de matériaux, recyclage de matériaux et de déchets.