Hermès International, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
3841771
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
Présentation de la marque GRAIN D'H
Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par la société Hermès International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRAIN D'H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la société Hermès International domicilié(e) 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick de Chaunac Hermès International domicilié(e) 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque GRAIN D'H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hermès International, société en commandite par actions - 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France - SIREN 572076396
Annick de Chaunac Hermès International - 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), malles, valises, trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides), vanity cases, pochettes (sacs à main de soirée), peaux d'animaux.
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