HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
3854877
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2021
Présentation de la marque CONSTANCE
Déposée par voie électronique le 26 août 2011 par la société HERMES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick de Chaunac HERMES INTERNATIONAL domicilié(e) 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions - 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France - SIREN 572076396
Annick de Chaunac HERMES INTERNATIONAL - 24 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), malles, valises, trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides), vanity cases, pochettes (sacs à main de soirée).
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