CLEMENCE
Présentation de la marque CLEMENCE
Déposée le 22 novembre 1995 par la société HERMES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEMENCE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.
HERMES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299305 - Publication au BOPI 2005-10-19
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234327 - Publication au BOPI 1997-03-17
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Inscription le 13 octobre 2009 - Concession de licence n°508035 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599213 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07
Inscription le 28 juin 2019 - Concession de licence n°770178 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28