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Marques déposées par la société HERMES INTERNATIONAL Société en commandite par actions
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HAUTE ECOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE ECOLE
HERMES INTERNATIONAL Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
96612482
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque HAUTE ECOLE

Déposée le 23 février 1996 par la société HERMES INTERNATIONAL Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL Société en commandite par actions domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France.

La marque HAUTE ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE ECOLE est expirée depuis le 23 février 2006.

HERMES INTERNATIONAL Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : K DU SAC , K E D I A , TWILLOVER HERMES-PARIS , ARTEMIS , PLAISIR DE LA TABLE SAINT-LOUIS - HERMES - PUIFORCAT , SUZON , CALOT , ANNÉE GALAXIE , LAFETEDELACOULEUR , SEAU KELLY


HERMES INTERNATIONAL Société en commandite par actions - 24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France - SIREN 572076396


Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386337 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452063 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Papiers et articles de papeterie, agendas, stylos à plume et à bille, journaux et périodiques