ARTEMIS
Présentation de la marque ARTEMIS
Déposée le 2 août 1996 par la société HERMES INTERNATIONAL Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 2 août 2006.
HERMES INTERNATIONAL Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234327 - Publication au BOPI 1997-03-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36