Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions
/
SOUS-BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUS-BOIS
HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
98738814
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque SOUS-BOIS

Déposée le 25 juin 1998 par la société HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOUS-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France.

La marque SOUS-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS-BOIS est expirée depuis le 25 juin 2008.

HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DE L'ETE , RIVET , DODU , SEVE , FEUILLES D'AUTOMNE , CERISIER EN FLEUR


HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions) - 24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France - SIREN 572076396


Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386337 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452063 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire.