Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLES D'AUTOMNE
HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
98738811
Date de dépôt :
25/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2008

Présentation de la marque FEUILLES D'AUTOMNE

Déposée le 25 juin 1998 par la société HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FEUILLES D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France.

La marque FEUILLES D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLES D'AUTOMNE est expirée depuis le 25 juin 2008.

HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DE L'ETE , RIVET , SOUS-BOIS , DODU , SEVE , CERISIER EN FLEUR


HERMES INTERNATIONAL (Société en commandite par actions) - 24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France - SIREN 572076396


Monsieur Alain BAYLE HERMES INTERNATIONAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 5 février 2004 - Concession de licence n°386337 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 10 avril 2007 - Concession de licence n°452063 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire.