Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUCR'ALLEGE
HERMES EDULCORANTS SARL

Numéro de dépôt :
92423617
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS

Présentation de la marque SUCR'ALLEGE

Déposée le 3 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERMES EDULCORANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « SUCR'ALLEGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERMES EDULCORANTS domicilié(e) Zone Industrielle de Vongy, Avenue des Genevriers, 74200 THONON-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 578 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMES EDULCORANTS SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


HERMES EDULCORANTS SARL - Zone Industrielle de Vongy, Avenue des Genevriers, 74200 THONON-LES-BAINS - France - SIREN 339578874


HERMES EDULCORANTS SARL - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194883 - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1995-12-18

Edulcorants de table Edulcorants de table Edulcorants de table

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.