Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SH SOLMEVA
HERMANT René

Numéro de dépôt :
92440336
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque SH SOLMEVA

Déposée le 26 octobre 1992 par HERMANT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SH SOLMEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est HERMANT René, domicilié(e) 205 Pr des Anglais, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMANT René - France.

La marque SH SOLMEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SH SOLMEVA est expirée depuis le 26 octobre 2002.


HERMANT René - 205 Pr des Anglais, 06200 NICE - France


HERMANT René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Tissus et produits textiles à savoir drap de bain linge de maison vêtements hommes femmes chaussures chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.