Déposée le 4 octobre 1999 par monsieur HERMANCE Dominique et mademoiselle RAOUL Annick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KÖXX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Les déposants sont monsieur HERMANCE Dominique domicilié(e) 36 rue Manoir, 77320 St MARS VIEUX MAISON - France et mademoiselle RAOUL Annick domicilié(e) MOULIN DE KERHON, 22200 POMMERIT le VICOMTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL Annick - France.
La marque KÖXX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr HERMANCE Dominique - 36 rue Manoir, 77320 St MARS VIEUX MAISON - France
Mlle RAOUL Annick - MOULIN DE KERHON, 22200 POMMERIT le VICOMTE - France
RAOUL Annick - France
Inscription le 2 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308516 - Publication au BOPI 2000-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux (à l'exception des jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, des jeux à pré paiement et des jeux de cartes), jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements y compris des vêtements de plongée, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des guirlandes électriques et des confiseries) Education ; formation ; divertissements ; activité sportive et culturelle.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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