Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTIS PRODUCTION
HERMANCE DECOR, Sarl

Numéro de dépôt :
4323994
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
ARTIS PRODUCTION de HERMANCE DECOR

Présentation de la marque ARTIS PRODUCTION

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERMANCE DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIS PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERMANCE DECOR domicilié(e) 75 rue Saint Dominique - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 021 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERMANCE DECOR, M. Paul GRUBER domicilié(e) 75 RUE Saint Dominique - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARTIS PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS PRODUCTION arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.


HERMANCE DECOR, Sarl - 75 rue Saint Dominique - 75007 - Paris - France - SIREN 652021700


HERMANCE DECOR, M. Paul GRUBER - 75 RUE Saint Dominique - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.