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Marques déposées par HERMAN MOSCOVITCH
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ORLEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORLEANS
HERMAN MOSCOVITCH, demeurant 2359 de Maisonneuve Blve. E. MONTREAL, QUEBEC H2K 2E6 CANADA.

Numéro de dépôt :
1269922
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1994

Présentation de la marque ORLEANS

Déposée le 27 avril 1984 par HERMAN MOSCOVITCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERMAN MOSCOVITCH, demeurant 2359 de Maisonneuve Blve. E. MONTREAL, QUEBEC H2K 2E6 CANADA. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORLEANS est expirée depuis le 27 avril 1994.


HERMAN MOSCOVITCH, demeurant 2359 de Maisonneuve Blve. E. MONTREAL, QUEBEC H2K 2E6 CANADA. - Canada


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Papier à cigarette, tabac, appareil à rouler les cigarettes.