Marque enregistrée - Marque en non vigueur

leguidedeboulognesurmer
M. herman david, Agissant pour le compte de la société comopale en cours de formation

Numéro de dépôt :
3876080
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
leguidedeboulognesurmer de herman david

Présentation de la marque leguidedeboulognesurmer

Déposée le 22 novembre 2011 par monsieur herman david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « leguidedeboulognesurmer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur herman david domicilié(e) 34 avenue maxence van der meersch - 62780 - CUCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. herman david domicilié(e) 34 avenue maxence van der meersch - 62780 - CUCQ - France.

La marque leguidedeboulognesurmer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque leguidedeboulognesurmer est expirée depuis le 22 novembre 2021.


M. herman david, Agissant pour le compte de la société comopale en cours de formation - 34 avenue maxence van der meersch - 62780 - CUCQ - France


M. herman david - 34 avenue maxence van der meersch - 62780 - CUCQ - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599767 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.