Déposée le 15 novembre 1990 par HERLITZ PBS AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUA PRO NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HERLITZ PBS AKTIENGESELLSCHAFT, domicilié(e) Société de droit allemand, Am Borsigturm 100, 13507 BERLIN, Allemagne (dossier no 2184329) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2184329) - France.
La marque AQUA PRO NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA PRO NATURA est expirée depuis le 15 novembre 2010.
HERLITZ PBS AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : AQUA PRO NATURA
HERLITZ PBS AKTIENGESELLSCHAFT - Société de droit allemand, Am Borsigturm 100, 13507 BERLIN, Allemagne (dossier no 2184329) - Allemagne
CABINET HERRBURGER - (dossier no 2184329) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184329 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 16 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262110 - Publication au BOPI 1998-09-16
Papier, carton, produits en papier et en carton, couvertures et reliure pou dossiers, boîtes et pochettes pour dossiers, pochettes et classeurs suspendus, classeurs à levier, chemises extensibles, chemisesà mécanisme à tirettes ou lamelles, chemises à sangle ou élastiques, chemises à rabat, sous-chemises, classeurs à tirettes, classeurs à rabats, classeur à anneaux, trieurs et parapheurs, publications, périodiques et livres, tous les produits ci-dessus étant en cellulose blanchie sans schlore, papier, carton, produits en papier et en carton, couvertures et reliures pour dossiers, boîtes et pochettes pour dossiers, pochettes et classeurs suspendus, classeurs à levier, chemises extensibles, chemises à sangle ou élastiques, chemises à rabat, sous-chemises, classeurs à tirettes, classeurs à rabats, classeurs à anneaux, trieurs et parapheurs, publications, périodiques et livres, photographies papeterie, colle pour papier et papeteries, produits en cuir synthétique, à savoir produits, articles de dessin, de peinture ou de sculpture;pinceaux pour peintres et artistes;machines à écrire et articles de bureaux, à savoir appareils de bureau notamment boîtiers à disquettes, boîtiers pour fichiers, dégrapheuses, rubans en couleur, appareils d'agrafage, appareils de perforation, appareils de matriÇage pour des applications de bureau;registres téléphoniquesboîtiers pour feuilles volantes;moyens d'enseignement et d'éducation sous la forme de produits d'impression et de jeu; cartes pour jouer
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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