Déposée le 14 avril 2014 par madame HERLIN corinne et monsieur GUERY Jean claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPORTCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Les déposants sont madame HERLIN corinne domicilié(e) 8 rue herder - 67000 - STRASBOURG - France et monsieur GUERY Jean claude domicilié(e) 104 les tiennes - 5100 - WIERDE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme herlin corinne domicilié(e) 8 rue herder - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque SPORTCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTCAP est expirée depuis le 14 avril 2024.
Mme HERLIN corinne - 8 rue herder - 67000 - STRASBOURG - France
M. GUERY Jean claude - 104 les tiennes - 5100 - WIERDE - Belgique
Mme herlin corinne - 8 rue herder - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627831 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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