Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ORFEUILLES
HERIVAULT Bernard

Numéro de dépôt :
1604715
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
19/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE D'ORFEUILLES

Déposée le 19 décembre 1988 par HERIVAULT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « DOMAINE D'ORFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERIVAULT Bernard, domicilié(e) La Croix Blanche, 37380 REUGNY - France.

La marque DOMAINE D'ORFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ORFEUILLES est expirée depuis le 19 décembre 1998.


HERIVAULT Bernard - La Croix Blanche, 37380 REUGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vin d'apellation d'origine contrôlée de VOUVRAY, exclusivement produits sur le domaine