Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE D'ORFEUILLES
Numéro de dépôt :
1604715
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
19/12/1998
Présentation de la marque DOMAINE D'ORFEUILLES
Déposée le 19 décembre 1988 par HERIVAULT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « DOMAINE D'ORFEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE D'ORFEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ORFEUILLES est expirée depuis le 19 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54