Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HERITIER Yves
/
PLANTARBUSTE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTARBUSTE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER
Monsieur HERITIER Yves

Numéro de dépôt :
1527296
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/1998
PLANTARBUSTE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER de HERITIER Yves

Présentation de la marque PLANTARBUSTE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER

Déposée le 28 avril 1988 par monsieur HERITIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANTARBUSTE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HERITIER Yves domicilié(e) Z.I. de la Sereine, 01390 ST-ANDRE DE CORCY R.C. BOURG A 311 060 859 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick MIERAL - France.

La marque PLANTARBUSTE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTARBUSTE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER est expirée depuis le 28 avril 1998.

HERITIER Yves a également déposé les autres marques suivantes : ERITERRE , PLANTHAIE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER , PLANTARBRE TOUT EN UN POUR BIEN PLANTER , LE TERREAU DU PROFESSIONNEL


Monsieur HERITIER Yves - Z.I. de la Sereine, 01390 ST-ANDRE DE CORCY R.C. BOURG A 311 060 859 - France


M. Patrick MIERAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Arbres (végétaux) arbustes, couvertures d'humus, gazon naturel, additifs chimiques pour boues de forage, engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture, produits chimiques pour la conservation des aliments, produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais azotés, acide azotique, additifs chimiques pour boues de forage, boues pour faciliter le forage, produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, terre pour la culture, engrais pour les terres, produits fertilisants, métaux terreux, paillis (engrais), produits pour préserver les semences, substrats pour la culture hors sol (agriculture), superphosphates (engrais), terre pour la culture, terre végétale, terreau, terres rares, tourbe (engrais), pots en tourbe pour l'horticulture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.